CITTA ARCHITECTES ASSOCIÉS
27 Boulevard Moncada 13015 Marseille
SARL au capital de 50.000 €
SIRET 452 683 667 00011
Code APE 742A
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est Marc Monier.
Contact : contact@citta.fr
Hébergeur du site
Le site est hébergé par : Squarespace Ireland Limited
Forme juridique : Société à responsabilité limitée par actions (de droit irlandais / private company limited by shares, N° d'immatriculation : 527641, TVA : IE 3041081MH).
Siège social : Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande (D08 N12C).
Site web : https://fr.squarespace.com/
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, etc.) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle du contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Città, est strictement interdite et constitutif d'une contrefaçon.
Données personnelles et RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée :
Responsable du traitement : Città.
Finalité : Les données collectées via les formulaires ou les outils de mesure du site sont destinées au fonctionnement du site et demandes de contact.
Droits des utilisateurs : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d'effacement de vos données ou de limitation du traitement. Pour l'exercer, contactez-nous via le formulaire de contact principal.
Cookies : Le site peut être amené à déposer des cookies de mesure d'audience ou de fonctionnement. Vous pouvez paramétrer vos choix de consentement via notre bandeau de gestion des cookies.
Loi applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis à la loi française. En l'absence de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.